Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 janvier 2024 modifiant les annexes III de plusieurs arrêtés portant création des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l'agriculture)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 février 2017
Art. Annexe III