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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 février 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Saint-Amour »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 février 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Saint-Amour »)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 septembre 2021
Art. 1, Art. 3