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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 février 2024 modifiant l'arrêté du 8 novembre 2012 fixant les conditions d'obtention du brevet de sécurité routière correspondant à la catégorie AM du permis de conduire)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 février 2024 modifiant l'arrêté du 8 novembre 2012 fixant les conditions d'obtention du brevet de sécurité routière correspondant à la catégorie AM du permis de conduire)


L'arrêté du 8 novembre 2012 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 5.