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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 juillet 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles d'un titre de formation professionnelle maritime)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 juillet 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles d'un titre de formation professionnelle maritime)

Les certifications ci-dessous énumérées dans les tableaux du présent article sont enregistrées de droit au répertoire national des certifications professionnelles à compter de la publication du présent arrêté pour cinq ans :


Tableau I du secteur de la pêche et des cultures marines



NIVEAU RNCP

INTITULÉ DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE

CODE NSF

II

Brevet de capitaine de pêche

213

III

Brevet de patron de pêche

213

IV

Brevet de lieutenant de pêche

213

V

Brevet de capitaine 200 pêche

213

V

Certificat d'aptitude au commandement à la petite pêche

213

V

Marin-ouvrier aux cultures marines - Niveau 2

213

V

Patron de navire aux cultures marines - Niveau 1

213

V

Patron de navire aux cultures marines - Niveau 2

213


Tableau II du secteur du commerce et de la plaisance



NIVEAU RNCP

INTITULÉ DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE

CODE NSF

I

Brevet de capitaine de 1re classe de la navigation maritime

311u

I

Brevet de capitaine

311u

I

Brevet de second polyvalent

311u

I

Brevet de second capitaine

311u

I

Brevet de chef mécanicien

311u

I

Brevet de second mécanicien

311u

II

Brevet d'officier chef de quart de navire de mer

311u

II

Brevet d'officier chef de quart passerelle

311u

II

Brevet d'officier chef de quart machine

311u

II

Brevet de capitaine 3 000

311u

II

Brevet de capitaine 3 000 yacht

311u

II

Brevet de second capitaine 3 000

311u

II

Brevet de chef mécanicien 8 000 kW

311u

II

Brevet de second mécanicien 8 000 kW

311u

II

Brevet de chef mécanicien 3 000 kW

311u

II

Brevet de second mécanicien 3 000 kW

311u

II

Brevet d'officier électronicien et systèmes de la marine marchande

311u

II

Brevet d'officier électrotechnicien

255

III

Brevet de chef mécanicien 3 000 kW limité à 200 milles des côtes

255

III

Brevet de second mécanicien 3 000 kW limité à 200 milles des côtes

311u

IV

Brevet d'officier chef de quart machine limité à 200 milles des côtes

311u

IV

Brevet de capitaine 500

311u

IV

Brevet de capitaine 500 yacht

311u

IV

Brevet de chef de quart 500

311u

IV

Brevet de chef de quart 500 yacht

311u

IV

Brevet de capitaine 200 voile

311u

IV

Brevet de mécanicien 750 kW

311u

V

Brevet de capitaine 200 yacht

311u

V

Brevet de capitaine 200

311u

V

Brevet de mécanicien 250 kW

311u

V

Certificat de matelot électrotechnicien

311u