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Article 2 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 juillet 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles d'un titre de formation professionnelle maritime)

Article 2 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 juillet 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles d'un titre de formation professionnelle maritime)

A compter du 1er septembre 2016, sont abrogés :
A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 18 mars 2015
Art. 1, Art. 2
- ARRÊTÉ du 21 octobre 2015
Art. 1, Art. 2