Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 1er février 2024 modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur)
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 1er février 2024 modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.