Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 février 2024 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2023 fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière exercent les fonctions de directeur)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 novembre 2023
Art. 1