Article 12 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 15/02/2024 (Arrêté du 4 janvier 2024 portant création de la mention « vol libre » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive »)

I. - Le présent arrêté entre en vigueur au 1er mars 2024.

II. - Sont abrogés au 31 décembre 2024 :

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 27 décembre 2007

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 5 bis, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 8 bis, Art. 9, Art. 10, Art. Annexe

- Arrêté du 27 décembre 2007

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 5 bis, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 8 bis, Art. 9, Art. 10, Art. Annexe