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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-96 du 8 février 2024 relatif aux missions et conditions d'intervention du physicien médical)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-96 du 8 février 2024 relatif aux missions et conditions d'intervention du physicien médical)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Sct. Chapitre II : Professions de la pharmacie et de la physique médicale


A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. R4422-3