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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
24/06/2000
au
06/09/2024
(Arrêté du 23 mars 2000 portant création d'une école nationale de police)
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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
24/06/2000
au
06/09/2024
(Arrêté du 23 mars 2000 portant création d'une école nationale de police)
Il est créé à Montbéliard une école nationale de police.