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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-54 du 30 janvier 2024 relatif à l'échelonnement indiciaire du corps des ingénieurs en chef hospitaliers et des emplois d'ingénieurs généraux)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-54 du 30 janvier 2024 relatif à l'échelonnement indiciaire du corps des ingénieurs en chef hospitaliers et des emplois d'ingénieurs généraux)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-870 du 5 septembre 1991
Art. 1