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Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 8 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 7 octobre 2015 homologuant l'instruction comptable applicable aux organismes d'HLM à comptabilité privée et l'arrêté du 7 octobre 2015 fixant la nature, le format et le contenu des documents des sociétés d'économie mixte agréées objets de la transmission prévue à l'article R. 481-14 du code de la construction et de l'habitation)

Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 8 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 7 octobre 2015 homologuant l'instruction comptable applicable aux organismes d'HLM à comptabilité privée et l'arrêté du 7 octobre 2015 fixant la nature, le format et le contenu des documents des sociétés d'économie mixte agréées objets de la transmission prévue à l'article R. 481-14 du code de la construction et de l'habitation)


Fiche 8.1 - Détail des emprunts



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Fiche 8.2 - Récapitulatif des emprunts



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Fiche 8.3 - Détail des emprunts complexes et des financements structurés



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Fiche 8.4 - Instruments de couverture



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Fiche 8.5 - Titres participatifs



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