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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 janvier 2024 homologuant le cahier des charges des appellations d'origine contrôlées « Anjou », « Cabernet d'Anjou » et « Rosé d'Anjou »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 janvier 2024 homologuant le cahier des charges des appellations d'origine contrôlées « Anjou », « Cabernet d'Anjou » et « Rosé d'Anjou »)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 octobre 2022
Art. 1, Art. 3