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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 janvier 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes d'Auvergne »)
Données brutes
Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 janvier 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes d'Auvergne »)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 août 2020
Art. 1, Art. 3