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Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 janvier 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Rasteau »)

Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 janvier 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Rasteau »)


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.