Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 19 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien 8 000 kW et du brevet de chef mécanicien 8 000 kW)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 avril 2016
Art. 5