Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 19 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien 8 000 kW et du brevet de chef mécanicien 8 000 kW)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 19 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien 8 000 kW et du brevet de chef mécanicien 8 000 kW)
L'arrêté du 19 avril 2016 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 6 du présent arrêté.