Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart passerelle)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart passerelle)
L'arrêté du 22 décembre 2015 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 9 du présent arrêté.