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Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine)

Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 décembre 2015
Art. 11-1