Articles

Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 décembre 2023 portant abrogation de l'arrêté du 3 juin 2019 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne)

Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 décembre 2023 portant abrogation de l'arrêté du 3 juin 2019 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne)

L'arrêté du 3 juin 2019 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne est abrogé à compter du 30 juin 2024.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 juin 2019
Sct. Titre Ier : Les prérogatives d'exercice, Art. 1, Sct. Titre II : Organisation générale de la formation, Art. 2, Art. 3, Sct. Titre III : L'examen probatoire, Art. 4, Art. 5, Sct. Titre IV : L'unité de formation fondamentaux techniques et pédagogiques , Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Titre V : La période d'observation hors milieu enneigé et hors période de fortes précipitations fixée par l'autorité compétente, Art. 9, Art. 10, Sct. Titre VI : L'unité de formation milieu montagnard et progression pédagogique , Art. 11, Art. 12, Sct. Titre VII : Le stage en situation professionnelle, Art. 13, Art. 14, Sct. Titre VIII : Les unités de formation optionnelles, Art. 15, Art. 16, Sct. Titre IX : La période d'observation en milieu montagnard enneigé ou en milieu montagnard tropical et équatorial, Art. 17, Art. 18, Sct. Titre X : L'unité de formation adaptation à l'effort, perfectionnement technique, entraînement à la randonnée pédestre et aux activités assimilées pour tout public , Art. 19, Sct. Titre XI : L'unité de formation environnement professionnel et encadrement de tout type de publics, dont les publics scolaires et les publics en situation de handicap , Art. 20, Art. 21, Sct. Titre XII : L'examen final, Art. 22, Art. 23, Sct. Titre XIII : Les jurys, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Sct. Titre XIV : La validation des acquis de l'expérience, Art. 27, Sct. Titre XV : Dispositions diverses et transitoires, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null