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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 décembre 2023 modifiant la liste des diplômes et certifications prévues au 2° du II de l'article D. 421-47 du code de l'action sociale et des familles)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 décembre 2023 modifiant la liste des diplômes et certifications prévues au 2° du II de l'article D. 421-47 du code de l'action sociale et des familles)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juillet 2022
Art. 6