Secteur agriculture
- Dispositif de stockage d’eau chaude de type Open Buffer / Fiche d’opération n° AGRI-TH-101
- Dispositif de stockage d’eau chaude / Fiche d’opération n° AGRI-TH-102
- Pré-refroidisseur de lait / Fiche d'opération n° AGRI-TH-103
- Système de récupération de chaleur sur groupe de production de froid hors tanks à lait / Fiche d'opération n° AGRI-TH-104
Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 22 décembre 2017 (NOR : TRER1736405A), la fiche d'opération n° AGRI-TH-104 figurant en annexe 1 du présent arrêté remplace la fiche d'opération standardisée portant la même référence figurant à l'annexe 1 de l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé.
Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 24 juillet 2020 (NOR : TRER2020386A), les fiches d'opération n° AGRI-TH-104, AGRI-TH-108, AGRI-TH-110, figurant en annexe 1 du présent arrêté remplacent les fiches d'opérations standardisées portant les mêmes références figurant à l'annexe 1 de l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé.
- Récupération de chaleur sur tank à lait / Fiche d'opération n° AGRI-TH-105
- Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau / Fiche d'opération n° AGRI-TH-108
Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 24 juillet 2020 (NOR : TRER2020386A), les fiches d'opération n° AGRI-TH-104, AGRI-TH-108, AGRI-TH-110, figurant en annexe 1 du présent arrêté remplacent les fiches d'opérations standardisées portant les mêmes références figurant à l'annexe 1 de l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé.
- Récupération de chaleur à condensation pour serres horticoles / Fiche d’opération n° AGRI-TH-109
Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 15 septembre 2023 (NOR : ENER2325207A), la fiche d'opération n° AGRI-TH-109, figurant en annexe A dudit arrêté remplace, à compter du 1er janvier 2024, la fiche d'opération standardisée portant les mêmes références figurant à l'annexe 1 du présent arrêté.
- Chaudière à condensation pour serres horticoles / Fiche d’opération n° AGRI-TH-110
Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 24 juillet 2020 (NOR : TRER2020386A), les fiches d'opération n° AGRI-TH-104, AGRI-TH-108, AGRI-TH-110, figurant en annexe 1 du présent arrêté remplacent les fiches d'opérations standardisées portant les mêmes références figurant à l'annexe 1 de l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé.
Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 15 septembre 2023 (NOR : ENER2325207A), la fiche d'opération n° AGRI-TH-110, figurant en annexe A dudit arrêté remplace, à compter du 1er janvier 2024, la fiche d'opération standardisée portant les mêmes références figurant à l'annexe 1 du présent arrêté.
- Echangeur-récupération de chaleur air/air dans un bâtiment d’élevage de volailles / Fiche d’opération n° AGRI-TH-113
- Récupération de chaleur fatale issue d'un procédé industriel industriel pour le chauffage d'une serre ou d'un batiment d'élevage / Fiche d'opération n° AGRI-TH-116 (Abrogée à compter du 1er avril 2020)
- Déshumidificateur thermodynamique pour serres / Fiche d’opération n° AGRI-TH-117
- Double tube de chauffage pour serres / Fiche d’opération n° AGRI-TH-118
- Système de déshumidification avec air extérieur / Fiche d'opération n° AGRI-TH-119
- Module d’intégration de température installé sur un ordinateur climatique / Fiche d’opération n° AGRI-EQ-101
- Double écran thermique / Fiche d’opération n° AGRI-EQ-102
- Ecrans thermiques latéraux / Fiche d’opération n° AGRI-EQ-104
- Stop & Start pour véhicules agricoles à moteur / Fiche d'opération n° AGRI-EQ-105
Conformément à l’article 1 de l’arrêté du 18 février 2023 (NOR : ENER2303227A), la fiche d’opération n° AGRI-EQ-105 remplace, à compter du 1er avril 2023, la fiche portant la même référence. Vous pouvez consulter les modifications à l’adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047310913.
- Régulation de la ventilation des silos et des installations de stockage en vrac de céréales / Fiche d'opération standardisée n° AGRI-EQ-106
- Isolation des parois de serre / Fiche d'opération n° AGRI-EQ-107
- Stockage d'eau pour une serre bioclimatique / Fiche d'opération n° AGRI-EQ-108
Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 20 décembre 2023 (NOR : ENER2333440A), la fiche d'opération standardisée n° AGRI-EQ-108 est remplacée par la fiche figurant en annexe A audit arrêté, à compter du 1er février 2024.
- Couverture performante de serre / fiche d'opération n° AGRI-EQ-109
Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 20 décembre 2023 (NOR : ENER2333440A), la fiche d'opération standardisée n° AGRI-EQ-109 est remplacée par la fiche figurant en annexe A audit arrêté, à compter du 1er février 2024.
- Séchage solaire par insufflation des produits et co-produits agricoles et forestiers utilisant des panneaux solaires hybrides / Fiche d'opération n° AGRI-EQ-110
- Moto-variateur synchrone à aimants permanents / Fiche d'opération n° AGRI-UT-101
- Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone / Fiche d’opération n° AGRI-UT-102
Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 2 juin 2016 (NOR : DEVR1611811A), la fiche d’opération n° AGRI-UT-102 figurant en annexe 1 du présent arrêté remplace la fiche d’opération standardisée portant la même référence figurant à l’annexe 1 de l’arrêté du 22 décembre 2014 susvisé.
- Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d'avoir une basse pression flottante / Fiche d'opération n° AGRI-UT-103
- Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d'avoir une haute pression flottante / Fiche d'opération n° AGRI-UT-104
- Contrôle et préconisations de réglage du moteur d'un tracteur / Fiche d'opération n° AGRI-SE-101
Conformément à l'article 4 de l'arrêté du 8 février 2016 (NOR : DEVR1603528A), l’annexe 2 de la fiche d’opération standardisée portant la référence AGRI-SE-101 figurant à l’annexe 1 de l’arrêté du 22 décembre 2014 définissant les opérations standardisées d’économies d’énergie est remplacée par la version figurant à l’annexe 4 du présent arrêté portant la même référence.
Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 17 décembre 2021 (NOR : TRER2137033A), la fiche d'opération n° AGRI-SE-101 remplace, à compter du 1er avril 2022, la fiche portant la même référence figurant en annexe 1 de l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé.
Conformément à l’article 1 de l’arrêté du 18 février 2023 (NOR : ENER2303227A), la fiche d’opération n° AGRI-SE-101 remplace, à compter du 1er avril 2023, la fiche portant la même référence. Vous pouvez consulter les modifications à l’adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047310913.
Liens
Vous pouvez consulter les fiches dans le fac-similé du JO nº 0300 du 28/12/2023, texte nº 103
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=QRgTaQfM0balM0WO-DVjXuRduuVQURzFXR8cwSfIBHg=
Vous pouvez consulter les fiches dans le fac-similé du JO nº 0227 du 30/09/2023, texte nº 39
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=2eo_9bKPruY9aVYxIHHqRZAonPLOBawu6mXaWDKqFfw=
Vous pouvez consulter les fiches dans le fac-similé du JO nº 0301 du 28/12/2021, texte nº 7
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=3h1kFMmEC5Sa8YLxD0_ESaLQUj7RVu-69Zl-EasUOEI=
Vous pouvez consulter les fiches dans le fac-similé du JO nº 0175 du 30/07/2021, texte nº 2
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=pIHHY48SRkCwDVTpbkn3r7zpZd6I8n7FDiJ95W09ZL4=
Vous pouvez consulter les fiches dans le fac-similé du JO nº 0189 du 02/08/2020, texte nº 10
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=MPsGEg4nMY1Mv2xP2M5-h9xJZvxKXBoNLUNa3sUly-c=
Vous pouvez consulter les fiches dans le fac-similé du JO nº 0292 du 18/12/2018, texte nº 1
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=RZUf_1Eyg_e60erLnPvC31sDFihSq-tW46KWa2ISZzs=
Vous pouvez consulter les fiches dans le fac-similé du JO nº 0007 du 10/01/2018, texte nº 4
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=J2HvEFaoaeMDE2T9jQY3ykvjG5MsDkfRtWfMxQ-Cnuk=
Vous pouvez consulter les fiches dans le fac-similé du JO nº 0297 du 22/12/2016, texte nº 8
https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/IFDoQg-qK6IdNEW2cTEt_bmCxJ-mC_f1ilDVx1TFCBg=/JOE_TEXTE
Vous pouvez consulter les fiches dans le fac-similé du JO nº 0261 du 09/11/2016, texte nº 4
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=knbQtrSz_f90M6D1wPlbP2gPlRv7gOmIegJaPV6kUU0=
Vous pouvez consulter les fiches dans le fac-similé du JO nº 0134 du 10/06/2016, texte nº 7
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=J82GITl53mD3eTDbAnwWy2LCXpWGQoisGfxBVdPuq_E=
Vous pouvez consulter les fiches dans le fac-similé du JO nº 0061 du 12/03/2016, texte nº 5
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=MBOjYK1aF6nQu8_MetCbfkOKybiynhwl4zWmqSZPghk=
Vous pouvez consulter les fiches dans le fac-similé du JO nº 0002 du 03/01/2016, texte nº 6
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=7tQP0tbHnNdb41iGhdrOe9_gRqcUA3qn9Cpuf_2cwJA=
Vous pouvez consulter les fiches dans le fac-similé du JO nº 0184 du 11/08/2015, texte nº 6
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=rZaFYhIykfEHeO_cYuUudp9zMW9r0VCLrkV8AmAAT3o=
Vous pouvez consulter les fiches dans le fac-similé du JO nº 0177 du 02/08/2015, texte nº 2
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=ZucI2g3TB8391J-G1h9DuWxoCtqh9SJ32VBSCt4dzzI=
Vous pouvez consulter les fiches dans le fac-similé du JO nº 0075 du 29/03/2015, texte nº 6
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=xhmSfzOnsCkjNrGahHphZrmpoFhR61mGJ7APKjTA6As=
Vous pouvez consulter les fiches dans le fac-similé du JO nº 0294 du 24/12/2014, texte nº 18
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=FGBMw6bzzOGU6LHfYz6-OOYiF3mTkUVDd1KHOMS6u0s=