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Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 décembre 2023 modifiant la fiche d'opération standardisée BAT-TH-116 et la bonification associée du dispositif des certificats d'économies d'énergie)

Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 décembre 2023 modifiant la fiche d'opération standardisée BAT-TH-116 et la bonification associée du dispositif des certificats d'économies d'énergie)


Pour un système de gestion technique du bâtiment installé de classe B :


Montant en kWh cumac par m2 de surface gérée par le système pour l'usage considéré

Zone Climatique

Surface gérée par le système pour l'usage considéré (m2)

Secteur
d'activité

Chauffage

Refroidissement
Climatisation

ECS

Eclairage

Auxiliaire

X

H1

1,1

X

S

Bureaux

300

130

8

100

10

H2

0,9

Enseignement

120

35

45

24

5

(*) Commerces

300

66

3

23

5

Hôtellerie, restauration

230

35

17

40

5

H3

0,6

Santé

140

35

48

12

18


(*) Les surfaces gérées par le système concernant les entrepôts de logistique, les réserves, les entrepôts (frigorifiques ou non) et les locaux de stockage sont exclues.