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Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 décembre 2023 portant création et révision de fiches opérations standardisées d'économies d'énergie dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie)

Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 décembre 2023 portant création et révision de fiches opérations standardisées d'économies d'énergie dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie)


Annexe 1
À LA FICHE D'OPÉRATION STANDARDISÉE BAR-TH-176, DÉFINISSANT LE CONTENU DE LA PARTIE A DE L'ATTESTATION SUR L'HONNEUR


A/ BAR-TH-176 (v. A58.1) : Mise en place, sur un chauffe-eau électrique à effet Joule individuel neuf ou existant, d'un système de régulation de la consommation électrique du chauffe-eau selon les besoins.
* Date d'engagement de l'opération (ex : date d'acceptation du devis) : //
Date de preuve de réalisation de l'opération (ex : date de la facture) : //
Référence de la facture :
* Pour les personnes morales, nom du site des travaux ou nom de la copropriété :
* Adresse des travaux :
Complément d'adresse :
* Code postal :
* Ville :
* Bâtiment résidentiel existant depuis plus de 2 ans à la date d'engagement de l'opération : □ OUI □ NON
* Type de logement : □ Maison individuelle □ Appartement
* Chauffe-eau individuel à effet Joule existant depuis plus de 2 ans à la date d'engagement de l'opération : □ OUI □ NON
* L'opération concerne l'achat et la mise en place d'un système neuf de régulation sur un chauffe-eau individuel à effet Joule n'en disposant pas : □ OUI □ NON
*Le dispositif de régulation installé répond aux fonctionnalités de classe A de la norme NF EN ISO 52120-1 pour les bâtiments résidentiels : □ OUI □ NON
* Taille du chauffe-eau (Litres) : □ 10L ≤ Vchauffe-eau ≤ 150L □ Vchauffe-eau > 150L
* Caractéristiques du système de régulation :


- le système dispose d'une sonde qui mesure la température de stockage de l'eau dans le chauffe-eau : □ OUI □ NON
- le système dispose d'un service d'analyse de données et de pilotage du chauffe-eau : □ OUI □ NON
- le système possède un équipement de pilotage du chauffe-eau : □ OUI □ NON
- le système comporte un moyen de mesure ou d'estimation de la consommation d'eau chaude : □ OUI □ NON


A ne remplir que si les marque et référence du système ne sont pas mentionnées sur la preuve de réalisation de l'opération :
* Marque du système :
* Référence du système :