Dans tous les actes individuels et réglementaires en vigueur antérieurement à la parution du présent décret qui les mentionnent, les mots : "Université de Lyon" sont remplacés par les mots : "ComUE Lyon Saint-Étienne".
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 janvier 1964Art. 1
- Arrêté du 25 mai 1973Art. ANNEXE I
- Arrêté du 12 mars 1981Art. ANNEXE V
- Arrêté du 25 février 1988Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 1 août 1996Art. ANNEXE
- Arrêté du 16 août 2002Art. Annexe
- Arrêté du 6 février 2008Art. 1
- Arrêté du 30 décembre 2008Art. A.-II, Art. B.-II
- Arrêté du 10 août 2012Art. 1
- Arrêté du 1er juillet 2013Art. null
- Arrêté du 10 mai 2016Art. null, Art. null
- Arrêté du 21 décembre 2016Art. null
- Arrêté du 28 avril 2017Art. 2
- Arrêté du 31 mai 2018Art. null
- Arrêté du 27 juillet 2018Art. null
- Arrêté du 16 juillet 2019Art. null, Art. null
- Arrêté du 11 juin 2020Art. 18
- Arrêté du 13 janvier 2021Art. 1, Art. 2, Art. 5, Art. 7
- Arrêté du 1er avril 2021Art. null
- Arrêté du 27 mai 2022Art. Annexe 1
- Arrêté du 27 décembre 2022Art. Tableau 2
- Arrêté du 23 février 2023Art. 2
- Arrêté du 24 février 2023Art. null
- Arrêté du 24 février 2023Art. null
- Arrêté du 29 août 2023Art. null
- Décret n°71-988 du 3 décembre 1971Art. 3
- Décret n°90-255 du 22 mars 1990Art. Annexe
- Décret n° 91-601 du 27 juin 1991Art. 7, Art. 19
- Décret n°2004-584 du 16 juin 2004Art. ANNEXE
- Décret n°2011-1107 du 14 septembre 2011Art. 1
- Décret n°2015-127 du 5 février 2015Art. 1, Art. 2, Art. null
- Décret n°2016-180 du 23 février 2016Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 5-1, Art. 5-2