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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 3 mai 2002 fixant les taux et les modalités d'attribution de l'indemnité pour travail dominical régulier susceptible d'être allouée à certains personnels du ministère de la culture)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 3 mai 2002 fixant les taux et les modalités d'attribution de l'indemnité pour travail dominical régulier susceptible d'être allouée à certains personnels du ministère de la culture)



A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 mai 2002
Art. 2