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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 décembre 2023 relatif au plan comptable applicable aux établissements et services privés sociaux et médico-sociaux relevant du I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 décembre 2023 relatif au plan comptable applicable aux établissements et services privés sociaux et médico-sociaux relevant du I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 décembre 2022
Art. 1, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null