Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 21 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre)
Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 21 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre)
Les tableaux A et B de l'annexe II du même arrêté sont remplacés par les tableaux suivants :