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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1348 du 28 décembre 2023 relatif aux conditions de reversement et aux modalités de reprise d'aides au départ versées à certains militaires)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1348 du 28 décembre 2023 relatif aux conditions de reversement et aux modalités de reprise d'aides au départ versées à certains militaires)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-606 du 27 juin 1991
Art. 1, Art. 3, Art. 4, Art. 2