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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1377 du 29 décembre 2023 modifiant les conditions techniques de fonctionnement des activités de soins critiques, traitement du cancer, neurochirurgie et médecine nucléaire)

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1377 du 29 décembre 2023 modifiant les conditions techniques de fonctionnement des activités de soins critiques, traitement du cancer, neurochirurgie et médecine nucléaire)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2022-694 du 26 avril 2022
Art. 3