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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1371 du 28 décembre 2023 modifiant les conditions de prise en charge et de distribution de certains médicaments nécessaires à la réalisation d'examens d'imagerie médicale)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1371 du 28 décembre 2023 modifiant les conditions de prise en charge et de distribution de certains médicaments nécessaires à la réalisation d'examens d'imagerie médicale)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.
Art. R163-6, Art. R163-7, Art. R163-13