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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2015-1138 du 14 septembre 2015 rectifiant la liste des quartiers prioritaires de la politique de la ville)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2015-1138 du 14 septembre 2015 rectifiant la liste des quartiers prioritaires de la politique de la ville)

Les décrets du 30 décembre 2014 susvisés sont ainsi modifiés :

1° L'annexe au décret n° 2023-1314 du 28 décembre 2023 est remplacée par l'annexe I du présent décret ;

2° L'annexe au décret n° 2014-1751 du 30 décembre 2014 est remplacée par l'annexe II du présent décret.