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Article Annexe 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 décembre 2023 pris pour le ministère des armées en application du III de l'article 10 du décret n° 2010-1690 du 30 décembre 2010 modifié relatif aux procédures financières et comptables spécifiques des forces armées pour l'année 2024)

Article Annexe 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 décembre 2023 pris pour le ministère des armées en application du III de l'article 10 du décret n° 2010-1690 du 30 décembre 2010 modifié relatif aux procédures financières et comptables spécifiques des forces armées pour l'année 2024)



MONTANT DE L'AVANCE DE TRÉSORERIE ACTIVITÉ DES FORCES ET PLAFOND ANNUEL DES DÉPENSES AUTORISÉES POUR 2024



TYPE D'AVANCE

DE TRESORERIE

LIBELLE

PROGRAMME

TITRE

Avance de trésorerie

du 1er janvier

au 31 décembre 2024

(en €)

Plafond de dépenses

autorisées en 2024

(en €)

Activité des forces

Mission anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant et lien avec la Nation

169

hors titre 2

3 154

12 616

Mission défense

Environnement et prospective de la politique de défense…

144

hors titre 2

6 995 211

27 980 843

Préparation et emploi des forces

178

hors titre 2

10 139 874

40 559 496

Soutien de la politique de défense

212

hors titre 2

66 776

267 106

Mission outre-mer

Emploi outre-mer

138

hors titre 2

160 985

643 939

Total ATAF du 1er janvier au 31 décembre 2024

17 366 000

69 464 000