Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1310 du 27 décembre 2023 modifiant le décret n° 2019-785 du 25 juillet 2019 portant création d'Université Côte d'Azur et approbation de ses statuts)
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-785 du 25 juillet 2019
Art. 1, Art. 2, Art. 3
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-785 du 25 juillet 2019
Sct. Chapitre II : Dispositions relatives à l'Observatoire de la Côte d'Azur, Sct. Chapitre III : Dispositions relatives à la Villa Arson, Sct. Chapitre IV : Dispositions transitoires et finales, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 13-1, Art. 15, Art. 16