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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1259 du 26 décembre 2023 précisant les modalités d'application de la définition de la friche dans le code de l'urbanisme)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1259 du 26 décembre 2023 précisant les modalités d'application de la définition de la friche dans le code de l'urbanisme)


A créé les dispositions suivantes :
- Code de l'urbanisme
Sct. Section 9 : Friches, Art. D111-54, Art. D111-55