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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1238 du 22 décembre 2023 relatif à l'indemnisation du travail de nuit dans la fonction publique hospitalière)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1238 du 22 décembre 2023 relatif à l'indemnisation du travail de nuit dans la fonction publique hospitalière)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°88-1084 du 30 novembre 1988
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5