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Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du 22/12/2023 au 13/04/2024 (Arrêté du 29 novembre 2023 portant modification de l'arrêté du 8 novembre 2012 relatif aux diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur et portant abrogation de l'arrêté du 20 juillet 2015 relatif aux diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur)

ANNEXE
Liste des diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur (recommandation R. 408 de la Caisse nationale d'assurance maladie et des travailleurs salariés)

Type de diplôme	Intitulé du diplôme	Annexe 5 (utilisation d'un échafaudage)	Annexes 4 et 5 (réception/maintenance et utilisation d'un échafaudage)	Annexes 3 et 5 (montage et utilisation d'un échafaudage)	Annexes 3, 4 et 5 (montage, réception/maintenance et utilisation d'un échafaudage)
CAP	Charpentier bois	x
CAP	Construction d'ouvrages en béton armé			x
CAP	Couvreur			x
CAP	Etancheur du bâtiment et des travaux publics	x
CAP	Interventions en maintenance technique des bâtiments	x
CAP	Marbrier du bâtiment et de la décoration	x
CAP	Maçon			x
CAP	Menuisier aluminium-verre	x
CAP	Menuisier installateur	x
CAP	Métiers du plâtre et de l'isolation	x
CAP	Métallier	x
CAP	peintre-applicateur de revêtements			x
CAP	Tailleur de pierre	x
MC3 (*)	Echafaudeur (première session 2025)				x
MC3 (*)	Plâtrier (première session 2024)	x
MC3 (*)	Zingueur (première session 2024)			x
BP	Charpentier bois				x
BP	Couvreur		x
BP	Etanchéité du bâtiment et des travaux publics				x
BP	Maçon				x
BP	Menuisier aluminium-verre		x
BP	Métallier		x
BP	Métiers de la pierre	x
BP	Métiers du plâtre et de l'isolation			x
BP	Peinture applicateur de revêtements				x
BP	Tailleur de pierre : monuments historiques	x
BCP	Aménagement et finition du bâtiment				x
BCP	Intervention sur la patrimoine bâti				x
BCP	Menuiserie aluminium-verre (jusqu'à la session 2024)	x
BCP	Menuiserie aluminium-verre (à partir de la session 2025)		x
BCP	Métiers et arts de la pierre (à partir de la session 2025)	x
BCP	Ouvrages du bâtiment : métallerie	x
BCP	Technicien constructeur bois				x
BCP	Technicien d'études du bâtiment, option A : études et économie	x
BCP	Technicien d'études du bâtiment, option B : assistant en architecture	x
BCP	Technicien du bâtiment : organisation et réalisation du gros œuvre				x
BCP	Travaux publics (uniquement jusqu'à la session 2025)	x
MC4 (*)	Peinture décoration	x
MC4 (*)	Technicien en énergies renouvelables		x

(*) A compter du 1er janvier 2025, en application du décret n° 2023-824 du 25 août 2023 susvisé, l'intitulé du diplôme « mention complémentaire » est remplacé par celui de « certificat de spécialisation ».