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Article 1 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Arrêté du 28 novembre 2023 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à une mention complémentaire de niveau 4)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Arrêté du 28 novembre 2023 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à une mention complémentaire de niveau 4)

Conformément à l'article D. 612-1-6 du code de l'éducation, les connaissances et compétences attendues pour la réussite dans les formations préparant aux différentes spécialités de niveau 4 du diplôme du certificat de spécialisation prévu aux articles D. 337-139 à D. 337-160 du même code, sont nationalement définies et figurent en annexe.