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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 21 avril 2022 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 21 avril 2022 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire)



A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2022
Art. 1