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Article 2 PARTIELLEMENT_MODIF ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 28 novembre 2023 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à une mention complémentaire de niveau 4)

Article 2 PARTIELLEMENT_MODIF ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 28 novembre 2023 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à une mention complémentaire de niveau 4)

A compter du 1er janvier 2025, dans les dispositions du présent arrêté, la référence : " mention complémentaire " est remplacée par la référence suivante : " certificat de spécialisation ".

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 28 novembre 2023
Art. 1, Art. null