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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 29 mars 2021 relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 29 mars 2021 relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 mars 2021
Art. 5