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Article ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1157 du 7 décembre 2023 relatif aux analyses génétiques mentionnées à l'article L. 232-12-2 du code du sport et au traitement automatisé des données résultant de leur mise en œuvre)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1157 du 7 décembre 2023 relatif aux analyses génétiques mentionnées à l'article L. 232-12-2 du code du sport et au traitement automatisé des données résultant de leur mise en œuvre)


A créé les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. Annexe II-2 (art. R232-67-18)