Le présent arrêté comporte les annexes suivantes :
Annexe I : Liste des forfaits dénommés « groupe médico-tarifaires » en hospitalisation partielle ;
Annexe II : Liste des forfaits dénommés « groupe médico-tarifaires » en hospitalisation complète ;
Annexe III : Liste des forfaits dénommés « groupe médico-tarifaires » de moins de 8 jours avec mode de sortie spécifique ;
Annexe IV : Liste des forfaits dénommés « groupes médico-tarifaires hebdomadaires » d'un nombre de jours de présence strictement supérieur à 90 jours.