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Article 13 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 4 décembre 2023 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de soins médicaux et de réadaptation exercées par les établissements mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale et pris en application de l'article R. 162-34-1 du même code)

Article 13 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 4 décembre 2023 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de soins médicaux et de réadaptation exercées par les établissements mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale et pris en application de l'article R. 162-34-1 du même code)


Le présent arrêté comporte les annexes suivantes :
Annexe I : Liste des forfaits dénommés « groupe médico-tarifaires » en hospitalisation partielle ;
Annexe II : Liste des forfaits dénommés « groupe médico-tarifaires » en hospitalisation complète ;
Annexe III : Liste des forfaits dénommés « groupe médico-tarifaires » de moins de 8 jours avec mode de sortie spécifique ;
Annexe IV : Liste des forfaits dénommés « groupes médico-tarifaires hebdomadaires » d'un nombre de jours de présence strictement supérieur à 90 jours.