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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 novembre 2023 fixant les tests pouvant être réalisés par les pharmaciens et qui donnent lieu à la tarification de la prestation prévue au 16° de l'article L. 162-16-1 du code de la sécurité sociale)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 novembre 2023 fixant les tests pouvant être réalisés par les pharmaciens et qui donnent lieu à la tarification de la prestation prévue au 16° de l'article L. 162-16-1 du code de la sécurité sociale)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 janvier 2020
Art. 1, Art. 2