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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 28 juillet 2023 relatif à la majoration exceptionnelle de l'indemnité de gardes hospitalières des praticiens des armées)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 28 juillet 2023 relatif à la majoration exceptionnelle de l'indemnité de gardes hospitalières des praticiens des armées)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 juillet 2023
Art. 1