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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 novembre 2023 relatif au classement de postes comptables et d'emplois de chef de service comptable à la direction générale des finances publiques)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 novembre 2023 relatif au classement de postes comptables et d'emplois de chef de service comptable à la direction générale des finances publiques)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 juin 2023
Art. null, Art. null