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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 novembre 2023 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 novembre 2023 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 juillet 2023
Art. 1, Art. 3