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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 novembre 2023 fixant la liste des emplois fonctionnels de direction des établissements mentionnés aux 3° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique ainsi que de certains établissements mentionnés au 1° de cet article)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 novembre 2023 fixant la liste des emplois fonctionnels de direction des établissements mentionnés aux 3° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique ainsi que de certains établissements mentionnés au 1° de cet article)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 mars 2021
Art. 1, Art. 3