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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 novembre 2023 fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière exercent les fonctions de directeur)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 novembre 2023 fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière exercent les fonctions de directeur)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 décembre 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 4