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Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 14 novembre 2023 relatif au titre professionnel de conducteur d'équipements agroalimentaires)

Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 14 novembre 2023 relatif au titre professionnel de conducteur d'équipements agroalimentaires)


L'annexe au présent arrêté comporte les informations requises pour l'enregistrement du titre professionnel dans le répertoire national des certifications professionnelles.